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Fiscalité écologique -- France

Article

Le ministre de l'Ecologie a vécu des jours tourmentés. Grenelle et ses taxes ont paru compromis. Sarkozy a finalement sauvé l'avenir de la croissance verte.
Numéros de page :
1 p. / p. 56

Article

Auteurs
Berretta, Emmanuel Auteur du texte
Ecotaxe, fiscalité de l'épargne : pourquoi le pouvoir s'enfonce.
Numéros de page :
2 p. / p. 34-35

Article

Auteurs
Fournier, Julien Auteur du texte
Décryptage, en juin 2015, des enjeux autour de la consommation énergétique des bâtiments en France. Une consommation qu'il devient impératif de juguler, au vu des impératifs écologiques (matières premières non renouvelables utilisées, émission de CO2 lors de la production d'électricité). Les moyens pour réduire cette consommation existent : la fiscalité avantageuse des travaux de rénovation, la réglementation thermique, les certificats écologiques, le développement de la pratique de l'écocitoyenneté, la domotique.
Numéros de page :
2 p. / p. 32, 34

Article

Auteurs
Guery, Alain Auteur du texte
La fin de lannée 2013 aura apporté une surprise aux historiens de la fiscalité : le retour de la révolte antifiscale. Ce type de révolte sinscrivant, toutes civilisations et tous pays confondus, dans la longue durée de lhistoire politique, économique et sociale, la surprise ne vient pas tant du moment ni du caractère de ce retour que de son motif : linstauration dune écotaxe en France.
Numéros de page :
13 p. / p. 62-74

Article

Auteurs
Perthuis, Christian de Auteur du texte
Date parution pério
2009-10-01
Dans la lignée du Grenelle de l'environnement tenu en 2007, dont la consécration politique (les lois Grenelle) se poursuit, un débat est en cours en France concernant la mise en place possible d'une contribution climat et énergie. En effet, la France a pris l'engagement de diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050, et l'instauration d'une telle contribution - plus couramment - qualifiée de taxe carbone - fait partie de la palette d'instruments dont elle dispose pour y parvenir.
Numéros de page :
17 p. / p. 5-12

Article

Auteurs
Lavoux, Thierry Auteur du texte
Date parution pério
2012-07-01
Depuis maintenant plus d'une décennie, aucune politique publique n'est élaborée, en France, sans une arrière-pensée mâtinée de développement durable. Néanmoins, lorsqu'on y regarde de plus près, les dépenses publiques de l'Etat, au travers de la fiscalité ou des subventions versées, ne vont pas toujours dans son sens. C'est le cas en particulier s'agissant de la protection de la biodiversité.
Numéros de page :
5 p. / p. 59-63

Article

Auteurs
Barjon, Carole Auteur du texte
Date parution pério
2010-01-07
La taxe carbone censurée par le Conseil constitutionnel ! Pour l'Elysée, cette décision, qui a gâché le réveillon du président, est une manoeuvre politique concoctée par le très chiraquien Jean-Louis Debré.
Numéros de page :
/ p. 36-37

Article

Auteurs
Martin, Julien Auteur du texte
Date parution pério
2013-08-29
Destinée à apaiser les Verts, la contribution climat-énergie sème la zizanie chez les socialistes. Un nouveau raté gouvernemental.
Numéros de page :
1 p. / p. 39

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Auteurs
Kempf, Hervé Auteur du texte
Date parution pério
2009-09-01
En France, cette fiscalité verte pourrait être inscrite dans la loi de finances 2010.
Numéros de page :
1 p. / p. 10