Pollution atmosphérique -- Droit
Article
Auteurs
Bega, Sheree null
Bulletin : Courrier international 1644
Alors qu’une province dans l’est du pays souffre de la pollution industrielle, la justice a confirmé le droit de vivre dans un environnement sain.
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Numéros de page :
p.18
Article
Auteurs
de Ravignan, Antoine null
Bulletin : Alternatives économiques 397 - janvier 2020
A partir de 2020, les exigences de l'Union européenne sur la qualité de l'air se renforcent. Les Etats membres ont encore du chemin à parcourir pour remplir vraiment leurs obligations.
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Numéros de page :
pp.60-63
Article
Auteurs
Denèle, Adrien null
Bulletin : La Science et la vie 1272
Date parution pério
2023-09-01
La loi climat et résilience, adoptée en 2021, visait notamment à réduire la pollution de l'air en ville. Elle imposait aux agglomérations de plus de 150 000 habitants de mettre en place une ZFE d'ici à la fin 2024, excluant les voitures les plus polluantes de la circulation. Face aux contestations, le gouvernement a assoupli ces mesures en juillet dernier.
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Numéros de page :
pp.46-47