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Le code noir

Année de parution :
2015
Collection :
1 vol. (117 p.) : ill. : 18 cm
9782846706421
Examen et réfutation de jugements fréquents sur l'Edit de mars 1685, texte fondateur du droit colonial français : les origines du nom de Code noir, la part de Colbert dans son élaboration, les droits accordés aux maîtres et aux esclaves, etc. Avec en fin d'ouvrage, la plus ancienne version connue de l'édit de 1685, conservée aux Archives nationales. Electre 2015
Note General : Bibliogr. et sources p. 101-113. En annexe, "Édit de mars 1685 ou Code noir, version ANOM B11"

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