Note General : Bibliogr. p. 527-697 L'ouvrage porte en plus : "Droit civil ecclésiastique" Thèse également soutenue devant la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris Titre de couv. : "La liberté des congrégations religieuses en France"

Note Contenu : Vol. I, Une situation métamorphosée ? : évolutions : droit français des congrégations religieuses et droit canonique de l'état de vie consacrée ; Vol. II, Régimes français des congrégations religieuses : congrégations simplement licites et congrégations reconnues ; Vol. III, L'hypothèse de la congrégation simplement déclarée : du droit de déclarer une spécialité congréganiste