100 livres écrits par des avocats. Des romans, des essais, des poèmes, du théâtre, de la bande dessinée, des (auto)biographies, des chroniques…, même des livres d’art. Vous les présenter, ce n’est pas seulement compiler 100 recensions éparses, c’est d’abord tracer le portrait, très pointilliste, d’un corps un peu singulier : des hommes et des femmes qui consacrent leurs vies à résoudre les difficultés relationnelles des autres, à les écouter, à tenter de saisir leurs parcours, de comprendre les tourments de leurs âmes, d’y chercher une vérité qui n’est pas nécessairement celle des autres, pour être capables, ensuite, de la restituer. Pour que chacun reçoive justice. Un point de vue particulier, un autre regard, empreint de solidarité, de dignité, d’humanité. L’avocat est là, présent, pour aider un homme à se tenir debout. (Résumé éditeur)

Recueil des tables analytiques et chronologiques de tous les tomes contenant les textes législatifs de droit belge. ©Electre 2022

Les matières touchant au droit de l'environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l'urbanisme et l'aménagement du territoire.La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché.

Le tome IV reprend l'essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets.L'abondance des textes a conduit à présenter ce tome en deux volumes pour en faciliter la manipulation.Dans un souci de clarté,  les différentes matières sont reprises au sein de chaque volume dans l'ordre alphabétique des grandes rubriques, permettant au lecteur, averti ou non, d'être éclairé dans des domaines aussi variés que le contrat de travail (en ce compris la réglementation relative aux conseils d'entreprise ou aux délégations syndicales, la réglementation du travail ou la protection de celui-ci ou encore l'égalité entre hommes et femmes), les risques professionnels (accidents du travail et maladies professionnelles), la maladie et l'invalidité ainsi que le chômage, les mesures pour l'emploi, la formation et le placement professionnels, la fermeture d'entreprise ou encore les travailleurs étrangers, les handicapés, les pensions, les allocations familiales tant pour les indépendants que pour les salariés, soit toute la sécurité sociale sensu lato.La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code.Nouveau et gratuit !Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !Les avantages de l'application Larcier Code :Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre CodeAccessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)Vos textes législatifs consultables online et offlineAccès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche-----------------------------------------Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067.Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes Larcier, veuillez svp vous adresser à notre service commercial...

Au vu de l'abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes.C'est ainsi qu'y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l'artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l'agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l'hôtellerie ou les mines, minières et carrières.Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s'y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.On y retrouve aussi les textes concernant l'Espace économique européen, le Benelux, l'Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.Une mention spéciale doit encore être accordée à l'importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d'investissement, etc.La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code.Nouveau et gratuit !Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !Les avantages de l'application Larcier Code :Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre CodeAccessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)Vos textes législatifs consultables online et offlineAccès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche---------------- Prix étudiants, jeunes diplômés et...

L'abondance de la matière a imposé la division en deux volumes.Le premier concerne le droit public et présente en premier lieu la Constitution et les textes tant internationaux que belges qui touchent aux libertés et droits fondamentaux (droits de l'homme, protection de la vie privée, etc.).On y trouve les dispositions régissant aussi bien  la Cour d'arbitrage, le Conseil d'État ou la Cour des comptes que le Conseil de l'Europe ou les Nations Unies et une importante rubrique ""Union européenne"" reprenant les traités fondamentaux de celle-ci.Y sont également repris les textes concernant les Communautés et Régions, les provinces, les communes et les diverses élections.Le second volume traite du droit administratif et regroupe, entre autres, tous les statuts des agents tant des services publics en général que des Communautés et Régions, des provinces et communes et même de l'Union européenne ainsi que les textes afférents aux organismes d'intérêt public, aux pensions du secteur public ou à la publicité de l'administration et l'emploi des langues en matières culturelle et administrative.De nombreuses rubriques abordent pratiquement tous les aspects du droit administratif tels les marchés publics, l'aide sociale, les calamités naturelles, les expropriations, les cours d'eau, les funérailles, les télécommunications, la protection civile, etc.

Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation.On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres.La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code

Le droit des sociétés a été modifié de façon substantielle, en 2019, avec l'introduction du nouveau « Code des sociétés et des associations » (CSA). Ce dernier a remplacé le Code des sociétés (C.soc.), la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les fondations, les partis politiques européens et les fondations politiques européennes, la loi du 31 mars 1898 sur les unions professionnelles, et la loi du 12 juillet 1989 portant diverses mesures d'application du Règlement (C.E.E.) n° 2137/85 du Conseil du 25 juillet 1985 relatif à l'institution d'un groupement européen d'intérêt économique.Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières.Cette nouvelle édition est également enrichie de toutes les modifications apportées par la loi du 28 avril 2020 transposant la directive (UE) 2017/828 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 modifiant la directive 2007/36/CE en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires, et portant des dispositions diverses en matière de sociétés et d'associations (Mon. 6 mai 2020).Mise à jour au 1er septembre 2020, cette sélection a bénéficié des avis scientifiques des Professeurs Yves De Cordt et Xavier Dieux, offrant ainsi un outil pratique et maniable aux professionnels et étudiants.

Le recueil rassemble des textes officiels ou émanant d'institutions créées au sein de la communauté scientifique qui mettent en lumière la relation entre les droits humains et les questions bioéthiques. ©Electre 2024

Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières. Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation. On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code

Les matières touchant au droit de l'environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l'urbanisme et l'aménagement du territoire.La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché.

Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d'exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la T.V.A.La rubrique ""Impôts sur les revenus"" est désormais complétée par de nombreuses références jurisprudentielles relatives au Code 1992 et diverses dispositions élaborées par les Régions en matière fiscale. On y trouve aussi les directives communautaires récentes, ainsi que les conventions préventives de double imposition conclues avec les pays membres de l'Union européenne, les États-Unis d'Amérique, le Japon, la Suisse et l'ex-U.R.S.S.Sont également repris les textes concernant les taxes régionales, provinciales et communales ainsi que la taxe sur les débits de boissons et la législation consacrée aux ""Écotaxes"".Ce tome présente en outre le ""Code des douanes communautaire"" élaboré sous l'égide de l'Union européenne et ses arrêtés d'application.La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code.

Recueil des tables analytiques et chronologiques de tous les tomes contenant les textes législatifs de droit belge. ©Electre 2022

Toute la procédure pénale sociale, précontentieuse, administrative et judiciaire, en droit belge, est expliquée de manière détaillée et illustrée de schémas et d'extraits de jurisprudence. ©Electre 2020

Etude consacrée aux problèmes soulevés par l'émergence de l'intelligence artificielle, avec les avantages et les risques qu'elle représente pour les libertés et la vie privée. Les défis posés au droit européen en général et au RGPD en particulier sont abordés. ©Electre 2020

La mise en oeuvre d'une imposition des robots est proposée pour faire face au développement de l'intelligence artificielle et à ses conséquences, notamment sur l'emploi. ©Electre 2020

Ce code réunit une sélection des dispositions légales pertinentes dans les ordres juridiques belge et international en matière de droit des femmes, accompagnée dans une seconde partie d'instruments juridiques commentés et classés par branches de droit. L'ouvrage formule également des propositions pour améliorer les règles en vigueur dans le droit appliqué en Belgique. ©Electre 2021

Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part.S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

Recueil des contributions d'un colloque digital tenu en décembre 2020 sur les modifications apportées par les réformes des années 2018 et 2019 sur les ASBL et les AISBL. Sont évoquées : les conséquences de la qualité d'entreprise, les nouvelles règles en matière de but et d'objets y compris quant à ses incidences fiscales ou encore les procédures d'insolvabilité et de dissolution-liquidation. ©Electre 2021

Présentation des deux nouvelles législations entrées en vigueur le 1er janvier 2018 dans la région de Bruxelles et le 1er septembre 2018 en Wallonie. Les auteurs proposent un commentaire des dispositions légales applicables et une comparaison des deux textes. ©Electre 2021