Bibliothèques -- Droit

Article

Le Droit contre les bibliothèques ?

Bulletin : Bulletin des bibliothèques de France 3 - janvier 2007
Date parution pério
2002-01-01
Droits d'auteur
Bibliothèques -- Droit
Propriété intellectuelle
Numéros de page :
77 p. / p. 5-10, 13-33, 35-84

Article

Droit d'auteur : où en est-on ?

Auteurs
Bertrand, Anne-Marie
Bulletin : Bulletin des bibliothèques de France 4 - janvier 2004
Date parution pério
2002-01-01
Bibliothèques -- Droit
Droit d'auteur
Numéros de page :
2 p. / p. 126-127

Article

Loi sur les bibliothèques et contrôle de l'Etat

Auteurs
Gautier-Gentes, Jean-Luc
Bulletin : Bulletin des bibliothèques de France 4 - janvier 2004
Date parution pério
2002-01-01
Une loi sur les bibliothèques a été mise en chantier par le ministère de la Culture. L'auteur s'attache à préciser les raisons qui fonderaient son utilité du point de vue du contrôle spécialisé exercé par l'Etat sur les bibliothèques.
Bibliothèques -- Politique publique -- France
Bibliothèques -- Droit
Numéros de page :
/ p. 8-12