AccessibilitéLégislation
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Auteurs :
Année de parution :
2015
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Editeur :
Importance matérielle :
1 vol. (137 p.) : 22 cm
9782813208705
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7
Droit de l'environnement
Série :
Auteurs :
Année de parution :
1998
Détails
Editeur :
Collection :
Les |codes Larcier.; Droit de l'environnement; T. 7
Importance matérielle :
1 vol. (380 p.) : 30 cm
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4
Droit social
Série :
Auteurs :
Année de parution :
1998
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Editeur :
Collection :
Les |codes Larcier.; Droit social; T. 4
Importance matérielle :
1 vol. (662 p.) : 30 cm
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3
Droit commercial, économique et financier
Série :
Auteurs :
Année de parution :
1998
Détails
Editeur :
Collection :
Les |codes Larcier.; Droit commercial, économique et financier; T. 3
Importance matérielle :
1 vol. (1286 p.) : 30 cm
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Rbv 0 exemplaire(s) disponible(s)
Année de parution :
1896
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Editeur :
Importance matérielle :
1 vol. (99 p.) : 21 cm
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Chirx 1 exemplaire(s) disponible(s)
Auteurs :
Une introduction à la chasse aux trésors enfouis ou immergés. L'auteur livre des clés et conseils pour devenir détectoriste, décrit le matériel nécessaire pour s'initier à cette pratique et dresse une liste des trésors perdus, en France ou à l'étranger, qui attendraient d'être découverts. Avec un point sur la législation française en vigueur et les risques liés à la prospection de métaux. ©Electre 2022
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Editeur :
Importance matérielle :
1 vol. (340 p.) : illustrations en noir et blanc : 24 x 16 cm
9782850908385
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Wamabi 1 exemplaire(s) disponible(s)
Auteurs :
Année de parution :
2009
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Editeur :
Collection :
Comprendre (Bruxelles)
Importance matérielle :
1 vol. (131 p.) : ill., couv. ill. en coul. : 23 cm
9782804102050
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Auteurs :
Année de parution :
2023
Recueil contenant les deux traités, les protocoles annexés et les déclarations, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne. Ils concernent la structure, les compétences, les coopérations renforcées, les droits fondamentaux, les principes démocratiques, les institutions, les politiques et l'action extérieure de l'UE. ©Electre 2023
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Editeur :
Importance matérielle :
1 vol. (XXIV-566 p.) : 21 cm
9782711039340
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Nouveauté
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Année de parution :
2023
Partant du postulat que le viol est un crime d'inégalité de genre, la juriste américaine explique pourquoi la notion de consentement ne permet pas de définir le crime car il est lui-même inégalitaire. Elle explore la loi Schiappa en France et les législations américaines pour proposer d'inclure dans la loi une définition du viol prenant en compte la violence et les discriminations de genre. ©Electre 2024
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Editeur :
Collection :
Climats
Importance matérielle :
1 vol. (215 p.) : 21 cm
9782080435170
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Article
Date parution pério
2023-04-11
Début Décembre 2022, la Chambre adoptait le projet de loi créant notamment la Commission du travail des arts. Cette commision, qui devrait voir le jour au plus tard au 1er Janvier 2024, aura entre autres pour tâche de délivrer l'attestation du travail des arts, véritable sésame pour celles et ceux qui souhaitent bénéficier des règles spécifiques - notamment en matière de chômage - accordées aux tarvailleurs des arts.
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Numéros de page :
3 p. / p.33 -35 : ill. en coul.
Article
Auteurs
Robert, Sylvie (1963-....) Auteur
Date parution pério
2023-01-01
Il s'agit de la transcription de la conférence d'ouverture de Sylvie Robert, Sénatrice d'Ille-et-Vilaine (France) au dernier Congrès des professionnel.le.s de l'information (CPI) prononcée le 2 Novembre 2022. L'autrice présente les enjeux et l'importance de cette première législation sur les bibliothèques en France. Elle décrit le processus ayant conduit à l'adoption de la loi, après avoir présenté son contexte, de même que les embûches rencontrées.
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Numéros de page :
6 p. / p.5 -11 : ill.
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Auteurs :
Année de parution :
2024
Ce Mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement en Fédération Wallonie-Bruxelles, tous réseaux confondus.
Détails
Editeur :
Importance matérielle :
1 vol. (14-1095-29 p.) : 19 cm
9789403034515
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