Transfert (droit)
Article
Auteurs
Flouquet, Sophie Auteur du texte
Bulletin : <>Journal des arts 330 - septembre 2010
Après le couac de la rentrée 2009, un rapport du Sénat édicte les règles à suivre en matière de transfert des monuments appartenant à l'Etat.
Article
Auteurs
Flouquet, Sophie Auteur du texte
Bulletin : <>Journal des arts 336 - décembre 2010
En acceptant le retour de 297 manuscrits en Corée du Sud, le gouvernement français ouvre une sérieuse brèche.
Détails
Numéros de page :
1 p. / p. 6
Article
Auteurs
Brébant, Frédéric Intervieweur
Bulletin : Trends-tendances 43 - octobre 2018
Dans le scandale qui touche aujourd'hui le monde du football belge, le marché des transferts et la profession d'agents de joueurs sont sur la sellette. L'éclairage de l'avocat Luc Misson sur ce dossier complexe.