Ce code réunit une sélection des dispositions légales pertinentes dans les ordres juridiques belge et international en matière de droit des femmes, accompagnée dans une seconde partie d'instruments juridiques commentés et classés par branches de droit. L'ouvrage formule également des propositions pour améliorer les règles en vigueur dans le droit appliqué en Belgique. ©Electre 2021

Le Code civil belge incluant les livres 3 et 8. ©Electre 2022

Le code est organisé selon les onze thèmes de l'examen et correspond à la méthode d'apprentissage mise en oeuvre dans les écoles de conduite. A jour de la législation en vigueur et des dernières évolutions réglementaires. Avec un code d'accès à 400 questions-réponses commentées en ligne. ©Electre 2022

Recueil des tables analytiques et chronologiques de tous les tomes contenant les textes législatifs de droit belge. ©Electre 2022

Les matières touchant au droit de l'environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l'urbanisme et l'aménagement du territoire.La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché.

Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation.On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres.La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code

Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d'exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la T.V.A.La rubrique ""Impôts sur les revenus"" est désormais complétée par de nombreuses références jurisprudentielles relatives au Code 1992 et diverses dispositions élaborées par les Régions en matière fiscale. On y trouve aussi les directives communautaires récentes, ainsi que les conventions préventives de double imposition conclues avec les pays membres de l'Union européenne, les États-Unis d'Amérique, le Japon, la Suisse et l'ex-U.R.S.S.Sont également repris les textes concernant les taxes régionales, provinciales et communales ainsi que la taxe sur les débits de boissons et la législation consacrée aux ""Écotaxes"".Ce tome présente en outre le ""Code des douanes communautaire"" élaboré sous l'égide de l'Union européenne et ses arrêtés d'application.La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code.

Plus de 300 questions pour s'entraîner et tester ses connaissances pour obtenir les permis auto (B), moto (A) et cyclo (A3). Avec l'accès gratuit à des simulations d'examen théorique sur le site Internet. ©Electre 2024

Un ouvrage indispensable et unique qui reprend l’ensemble des réglementations qui régissent les modes de gestion et d’organisation des pouvoirs locaux, villes et communes, en Wallonie. Cette 14e édition comprend le nouveau décret du 1er juin 2023 (entré en vigueur le 14 septembre) modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation en ce qui concerne les élections communales et provinciales.

Les matières touchant au droit de l'environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l'urbanisme et l'aménagement du territoire.La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché.

Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d'exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la T.V.A.La rubrique ""Impôts sur les revenus"" est désormais complétée par de nombreuses références jurisprudentielles relatives au Code 1992 et diverses dispositions élaborées par les Régions en matière fiscale. On y trouve aussi les directives communautaires récentes, ainsi que les conventions préventives de double imposition conclues avec les pays membres de l'Union européenne, les États-Unis d'Amérique, le Japon, la Suisse et l'ex-U.R.S.S.Sont également repris les textes concernant les taxes régionales, provinciales et communales ainsi que la taxe sur les débits de boissons et la législation consacrée aux ""Écotaxes"".Ce tome présente en outre le ""Code des douanes communautaire"" élaboré sous l'égide de l'Union européenne et ses arrêtés d'application.La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code.