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B3 Centre de ressources Droit, Gestion et Emploi - étage 2 34 LARCIER Consultable sur place
2024
Année de parution :
2024
Recueil des tables analytiques et chronologiques de tous les tomes contenant les textes législatifs de droit belge. ©Electre 2022
Editeur :
Collection :
Les codes Larcier
Les codes Larcier
Importance matérielle :
1 vol. (XII-801 p.) : 30 cm
9782807946071
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B3 Centre de ressources Droit, Gestion et Emploi - étage 2 34 LARCIER Consultable sur place
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Année de parution :
2024
Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières. Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation. On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code
Editeur :
Collection :
Les codes Larcier; I
Les codes Larcier
Importance matérielle :
2 vol. (XLIV-1612 p. ;6-6 p.) : 30 cm
9782807946002
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Verviers Libre accès - adultes 340 CODE Transfert
Auteurs :
Année de parution :
2009
Le Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) contient les règles qui régissent les liens des pouvoirs locaux belges (communes, CPAS, provinces, intercommunales...) avec les individus, les groupements, les entreprises et les autres autres niveaux de pouvoirs : cheminement légal, règles administratives, procédures décisionnelles...
Collection :
Les |Codes thématiques Larcier
Les Codes thématiques Larcier
Importance matérielle :
1 vol. (329 p.) : couv. ill. en coul. : 19 cm
9782804435875
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Verviers Libre accès - adultes 343 BELG En prêt
Auteurs :
Année de parution :
2012
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...).
Editeur :
Collection :
Codes en poche
Importance matérielle :
1 vol. (XVI-1551 p.) : 19 cm
9782802734949
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Bibliothèque de Boncelles Section Adultes 347 Disponibilité à vérifier sur place
Auteurs :
Année de parution :
2015
Editeur :
Collection :
Petits codes Dalloz
Importance matérielle :
1 vol. (XL-3128-51 p.) : 20 cm
9782247158515
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