Droit constitutionnel (droit européen)
Article
Auteurs
Torcol, Sylvie Auteur du texte
Article
Auteurs
Torcol, Sylvie Auteur du texte
Article
le peuple européen introuvable -- recherche jurisprudentielle et institutionnelle
Auteurs
Torcol, Sylvie Auteur du texte
Article
Auteurs
Berthelet, Pierre Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 609 - juin 2017
Détails
Numéros de page :
11 p. / p. 324-334
Article
les valeurs de l'Union européenne et la question du démos
Auteurs
Pierré-Caps, Stéphane (1954-....) Auteur du texte
Détails
Numéros de page :
6 p. / p. 402-407
Article
Auteurs
Torcol, Sylvie Auteur du texte
Détails
Numéros de page :
7 p. / p. 389-395
Article
Auteurs
Berthelet, Pierre Auteur du texte
Détails
Numéros de page :
6 p. / p. 396-401
Article
Auteurs
Marti, Gaëlle Auteur du texte
Détails
Numéros de page :
5 p. / p. 606-610
Article
Auteurs
Bonnet, Julien (1980-....) Auteur du texte
En créant un objet juridique inédit, les traités de Rome ont grandement participé à la recomposition des notions classiques du droit constitutionnel, tout en renouvelant les méthodes et le comportement des acteurs du droit constitutionnel, au point de susciter un débat sur l'émergence d'une nouvelle orientation disciplinaire autour du "droit constitutionnel européen"
Article
Parlons de l'Europe, comme les Français !
Bulletin : Courrier international 833 - octobre 2006
Depuis qu'ils ont rejeté la Constitution, les Néerlandais ne débattent plus de l'Europe et restent à l'écart des discussions institutionnelles. Pendant ce temps, les autres pays se concertent pour sortir de l'impasse.
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Numéros de page :
1 p. / p. 20
Article
la promenade des Anglais...
Auteurs
Bulletin : <>Histoire 302 - janvier 2005
Avec le rejet de la constitution européenne par la France et les Pays-Bas, c'est le traité de Nice qui continuera, pour un temps, à s'appliquer. L'occasion, pour la Grande-Bretagne, d'imposer sa vision de l'Europe.
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Numéros de page :
2 p. / p. 31-32
Article
Bulletin : Projet 292 - mai 2006
Il y a un an, la majorité des Français et des Néerlandais rejetaient par référendum le traité proposant un projet de Constitution européenne. Pourtant, dans tous les Etats-membres, des citoyens continuent de croire en la possibilité d'approfondir la construction politique de l'Europe.
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Numéros de page :
14 p. / p. 20-33