Les meeples, ce sont les petits bonhommes des jeux de plateau. Un éditeur en a fait une marque... réservée à son seul usage !

La création de logiciel relève de la propriété intellectuelle, donc du droit d'auteur, et non de la propriété industrielle. Bien que soumis au droit d'auteur, le régime de propriété des logiciels est dérogatoire du droit commun. A l'heure du développement de l'IA, la question des droits moraux et patrimoniaux attachés aux logiciels créés par les agents en service est une question cruciale.

La question de la propriété intellectuelle est l'un des enjeux centraux des marchés portant sur l'acquisition ou la maintenance d'un logiciel. La rédaction des clauses de cession doit être précise et indiquer qu'il s'agit d'une cession totale ou partielle des droits, et ajouter la durée et le territoire concernés. Il faut bien identifier quelles "connaissances antérieures" sont intégrées aux résultats ou nécessaires à l'utilisation des résultats.

La distinction entre ceux qui conçoivent et ceux qui font a implicitement hiérarchisé l’organisation sociale à travers les siècles, conférant une valeur spécifique au travail intellectuel. Mais que valent encore ces hiérarchies dans des sociétés où la majorité des emplois relève du travail intellectuel, où l’intelligence artificielle se développe à grande vitesse et où les libertés de pensée et d’expression sont volontiers contestées ?