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Associations sans but lucratif

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B3 Centre de ressources Civilisations et sociétés - étage 2 36 DUVIEUSART Disponible
Année de parution :
2023
Des études pluridisciplinaires sur le secteur philanthropique en Europe : son organisation, les fonctions des groupes qui le composent, son influence politique, la présence majoritaire des élites, la légitimité d'acteurs privés sur l'intérêt général et la mesure de leur impact. ©Electre 2023
Editeur :
Importance matérielle :
1 vol. (190 p.) : illustrations en noir et blanc : 22 x 15 cm
9782717872606
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Saint-Louis-en-Longdoz Salle de consultation 4 Droit DRO Disponible
Auteurs :
Le droit des sociétés a été modifié de façon substantielle, en 2019, avec l'introduction du nouveau « Code des sociétés et des associations » (CSA). Ce dernier a remplacé le Code des sociétés (C.soc.), la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les fondations, les partis politiques européens et les fondations politiques européennes, la loi du 31 mars 1898 sur les unions professionnelles, et la loi du 12 juillet 1989 portant diverses mesures d'application du Règlement (C.E.E.) n° 2137/85 du Conseil du 25 juillet 1985 relatif à l'institution d'un groupement européen d'intérêt économique.Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières.Cette nouvelle édition est également enrichie de toutes les modifications apportées par la loi du 28 avril 2020 transposant la directive (UE) 2017/828 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 modifiant la directive 2007/36/CE en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires, et portant des dispositions diverses en matière de sociétés et d'associations (Mon. 6 mai 2020).Mise à jour au 1er septembre 2020, cette sélection a bénéficié des avis scientifiques des Professeurs Yves De Cordt et Xavier Dieux, offrant ainsi un outil pratique et maniable aux professionnels et étudiants.
Editeur :
Collection :
Codes essentiels
Les |Codes essentiels Larcier
Importance matérielle :
1 vol. (VIII-681 p.) : 24 cm
9782807923607
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Article

Auteurs
Date parution pério
2023-07-07
Chaque année, depuis 1977, le Premier ministre décerne le label “grande cause nationale” à un thème de société porté par une ou plusieurs associations. Une distinction qui ne se traduit pas par des subsides, mais permet aux organismes retenus d’organiser des campagnes nationales, notamment grâce à des créneaux de diffusion sur les antennes publiques. Bénéficier d’une caisse de résonance de cette ampleur a des retombées réelles en termes de dons et d’afflux de bénévoles, au moins dans un premier temps.
Numéros de page :
pp.18-19
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B3 Centre de ressources Civilisations et sociétés - étage 2 01.2 RAIMON Disponible
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B3 Centre de ressources Espace d'étude QSJ 2209 Consultable sur place
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Spa Réserve Q 2209 Disponible
Année de parution :
1985
Collection :
; 2209
Que sais-je ?
Que sais-je ?
Importance matérielle :
127 p.
9782130387831
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Article

Auteurs
Date parution pério
2024-02-12
Le groupe de réflexion Synopia a publié, en novembre, un rapport sur le secteur privé non lucratif sous-titré "La troisième voie au service de l'intérêt général. Une chance pour l'Etat !". Au long de ses 32 pages, ce plaidoyer pour le tiers-secteur a, avant tout, pour finalité d'interpeller les pouvoirs publics sur l'urgence d'une prise en compte nouvelle et concertée des enjeux de ce secteur. Détails. Pas de chiffres.
Numéros de page :
pp.18-19

Article

Auteurs
Date parution pério
2019-09-01
En théorie, Emmaüs n'est qu'un tremplin pour reprendre pied dans la société. En théorie, l'association ne cherche pas la rentabilité. En théorie, le travail n'est qu'un moyen, jamais une fin, et la communauté ne recrute pas, elle accueille. En théorie toujours, un passage par Emmaüs redonne de la confiance et de l'autonomie... "Je veux sortir d'ici. Je suis coincé dans cette communauté.
Numéros de page :
pp.94-133