Responsabilité (droit)
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Auteurs :
Année de parution :
1999
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Editeur :
Importance matérielle :
127 p. : ill. en coul. : 18 cm
9782080357014
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Article
Auteurs
Rastello, Céline null
Bulletin : 30 millions d'amis 333 - octobre 2015
Le prêtre Louis Ribes était un artiste peintre reconnu. Mais trente ans après sa mort, ses oeuvres sont décrochées à la hâte des églises du Rhône et de la Loire. Une soixantaine de personnes l'accusent d'agressions et de viols.
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Numéros de page :
pp.52-55
Article
Bulletin : Politis, 1672
Vingt ans après AZF et deux ans après Lubrizol, un cocktail de risques toujours explosif. "Politis" enquête et recueille des témoignages. Sommaire. Un cocktail de risques toujours explosif. "Lubrizol coupable, Etat complice". "Face à nous, une armée d’avocats".
Article
Auteurs
Piro, Patrick null
Bulletin : Politis, 1570 - septembre 2019
Des millions de jeunes dans la rue, des convergences avec les luttes sociales, une radicalisation croissante : le mouvement climatique pèse de plus en plus sur les décideurs. Sommaire. Climat : le rapport de force. Une implacable enfant dans un jeu de dupes. Aux Etats-Unis, les jeunes de Sunrise imposent le débat.
Article
Auteurs
Bulletin : L'Express 3564
A Besançon, à Jonzac et à Grenoble, trois affaires judiciaires hors normes secouent le monde médical et interrogent sur la réactivité des instances sanitaires.
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Numéros de page :
pp.46-47
Article
Auteurs
Desplanques, Hélène null
Bulletin : XXI 41 - janvier 2018
Ils sont ouvriers ou universitaires. Les premiers vivent à Dunkerque, les seconds enseignent à la fac de Jussieu. Certains sont malades, d'autres pas. Depuis vingt ans, ils luttent côte à côte. Pour obtenir enfin un procès de la fibre toxique en France. Par
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Numéros de page :
pp.46-57
Article
Auteurs
Frochot, Didier null
Bulletin : Archimag 314
Date parution pério
2018-05-01
Le concept de responsabilité dépasse le droit : on doit "répondre" de ses actes face aux autres dans toute vie en société. Bien évidemment, le droit encadre cette responsabilité tant sur le plan pénal (pour les actes qui menacent la vie en société) que sur le plan civil lorsque seuls des intérêts privés sont atteints. Dans ce cadre, on peut être responsable soit du fait des engagements pris aux termes d'un contrat (responsabilité dite contractuelle), soit du seul fait de ses actes à l'égard des tiers lorsque ces actes leur causent un préjudice : c'est la responsabilité extracontractuelle.
Article
Auteurs
Frochot, Didier null
Bulletin : Archimag 320
Date parution pério
2018-12-01
Tout comme un média papier ou audiovisuel doit répondre à ce qu'il publie, l'éditeur d'un site Internet doit assumer sa responsabilité éditoriale.
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Numéros de page :
pp.42-43
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Auteurs :
Année de parution :
1996
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Editeur :
Collection :
Connaissance du droit
Importance matérielle :
IX-124 p. : 18 cm
9782247021871
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