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Fiscalité écologique

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B3 Centre de ressources Libre-accès 336 SEPULCHRE Consultable sur place
Année de parution :
2009
Présentation et examen des mesures fiscales s'appliquant aux investissements ou achats à caractère environnemental des entreprises en Belgique, de la taxation environnementale de l'énergie, des emballages, des déchets, etc., et les aspects fiscaux des quotas d'émission de gaz à effet de serre.
Editeur :
Collection :
Cahiers de fiscalité pratique
Importance matérielle :
1 vol. (428 p.) : graph. en coul., couv. ill. : 24 cm
9782804417017
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Article

Auteurs
Inciter efficacement les pollueurs à intégrer le coût économique et social de leur pollution dans leurs décisions de production, tel est l'objectif des marchés carbone. Il existe aujourd'hui une vingtaine de marchés de ce type dans le monde : le plus important d'entre eux est le Système communautaire d'échange de quotas d'émissions (SCEQE) mis en place par les pays de l'Union européenne à partir de 2005. Son fonctionnement demeure néanmoins insatisfaisant. Faut-il pourtant condamner l'outil des marchés carbone ? Pas de chiffres.
Numéros de page :
pp.111-113

Article

Vous êtes urbain, blindé, célibataire (ou cheftaine d’une microfamille), doté d’une jolie fibre écolo-consumériste ? Bruxelles a les yeux de Chimène pour vous ! Avaleur de kilomètres, budget serré, famille nombreuse, habitant des campagnes ou des banlieues excentrées ? Vous allez raquer un max! Bienvenue sur la route inégalitaire.
Numéros de page :
pp.76-78

Article

Le système de quotas carbones mis en place dans l'Union européenne depuis 2005, pour que les industriels et compagnies aériennes réduisent leurs émissions de CO2, semblait atteindre ses limites en 2018. Le prix des quotas état devenu trop faible, moins de 10 euros la tonne, pour inciter les entreprises concernées à réduire encore leurs émissions, d'autant plus que ces dernières peuvent également avoir recours à des crédits internationaux. A partir de 2019, l'UE a donc durci ses règles sur ce marché pour que le prix augmente, en réduisant notamment le volume de quotas disponibles.
Numéros de page :
pp.60-63

Article

Auteurs
Un ensemble de mesures européennes ont été dévoilées en juillet 2021 afin d'accélérer la politique environnementale sur le continent et ainsi atteindre l'objectif de réduction de 55 % des émissions de gaz à effet de serre d'ici 2030 par rapport à 1990. L'une de ces mesures a particulièrement attiré l'attention : le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières, ou MACF. Il impose aux importateurs européens l'achat de certificats d'émissions, correspondant aux émissions de CO2 générées par les produits qu'ils importent.
Numéros de page :
pp.60-63

Article

Face à la crise climatique, à l’inaction des États, comment garder espoir et résister au fatalisme ? Par l’action, répond le journaliste américain David Montgomery. Alors que la COP26 va se tenir à Glasgow, la presse étrangère rappelle que tous les citoyens ont un rôle à jouer. Dans leur vie quotidienne, bien sûr, mais aussi et surtout politiquement. La guerre du climat a commencé, affirme le climatologue Michael E. Mann, et le mouvement des jeunes galvanise l’opinion : "Nous assistons aujourd’hui à un basculement des consciences. La catastrophe climatique peut encore être évitée." Sommaire.
Numéros de page :
pp.6-14, 16-22, 24, 26-28, 30-31

Article

Auteurs
La fiscalité des flottes automobiles se durcit en 2024 avec la suppression du bonus écologique sur les voitures de tourisme.
Numéros de page :
pp.100-102

Article

Auteurs
La tentative française d'instaurer une écotaxe sur le transport routier de marchandises a fait long feu. Décidée dans le prolongement du Grenelle de l'environnement (une vaste consultation sur la politique environnementale organisée par Nicolas Sarkozy en 2007), pour financer les grands projets d'infrastructures, notamment ferroviaires, et favoriser le report du trafic sur des modes durables, cette réforme faisait pourtant consensus au départ, aussi bien parmi les responsables politiques que dans le monde du transport.
Numéros de page :
pp.113-130

Article

C'est à la fois une question éthique, environnementale et de santé publique. La consommation de produits carnés est partout remise en cause. Faut-il taxer la viande rouge ? Devenir végan ? Réponses de la "Süddeutsche Zeitung", du "Devoir", du "New Statesman" et du "Spectator". Sommaire. Végans contre bouchers, une nouvelle guerre de religion. Sale temps pour l'élevage. Faut-il taxer la viande rouge ? La Chine bouleverse l'industrie carnée.
Numéros de page :
pp.30-36

Article

Le mouvement des "gilets jaunes" a surpris tout le monde politique. Normal : inclassable, loin des partis et des syndicats, il est l'expression d'une France qui a disparu des radars et que "Marianne" est allé rencontrer. Sommaire. La révolte des pue-le-diesel. Conduire, ces Français qui n'ont pas le choix... Guerre à l'impôt ! Cette autre politique que Macron refuse.
Numéros de page :
pp.8-17

Article

Auteurs
Bulletin : L'Express
Pour l'économiste Bernard Perret, les politiques écologiques ne tiennent pas assez compte de l'évolution des modes de vie.
Numéros de page :
pp.135-136

Article

Bulletin : Le Point
Depuis la première taxation de l'énergie en France, en 1928, chaque gouvernement essaie une nouvelle recette.
Numéros de page :
pp.88, 90, 92